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R.C.A.1V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme

Article 696.0.4.1
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Texte intégral
696.0.4.1.Malgré l’article 696.0.3, une oeuvre murale est autorisée sur tous les murs d’un bâtiment ou sur une construction situé sur un lot sur lequel est exercé un usage du groupe R1 parc.
2025, R.V.Q. 3454, a. 23.
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